Conditions générales
de vente

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent de manière exclusive les relations contractuelles entre Lucie (le « Vendeur ») micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET sous le siret 81241186600013 et toute personne physique ou morale (l' »Acheteur ») effectuant un achat sur la boutique en ligne www. kozokou.com .

La validation d’une commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par l’Acheteur.

Article 2 : Produits et Fabrication

Le Vendeur propose à la vente des articles de papeterie, des stickers, des illustrations et des accessoires (pin’s).

Fabrication artisanale : Les stickers, illustrations et produits de papeterie sont imaginés, dessinés et fabriqués par Lucie dans son atelier en France. Chaque pièce est artisanale, ce qui peut induire de légères variations (couleurs, découpe) par rapport aux visuels de présentation.

Pin’s : Les pin’s sont imaginés et dessinés par Lucie. Leur fabrication technique est réalisée par un prestataire externe spécialisé situé en Angleterre.

Les produits et illustrations sont présentés de manière aussi précise que possible, cependant, des variations peuvent exister notamment en raison de la qualité d’affichage des couleurs sur l’écran de l’utilisateur.

Article 3 : Prix et TVA

Les prix des produits sont indiqués en Euros (€), hors frais de livraison. Conformément à l’article293 B du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable sur les produits (Régime de la micro-entreprise).

Les frais d’expédition sont calculés selon le poids et la destination, et sont indiqués avant la validation finale du panier. Lucie Cabanié se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, tout en garantissant l’application du tarif en vigueur au moment de la commande.

Article 4 : Commande et Paiement

L’Acheteur sélectionne ses produits et valide son panier. Le paiement est exigible à la commande.

Les moyens de paiement sont CB, PayPal ou tout autre moyen de paiement sécurisé accepté sur le site. La commande ne sera traitée qu’après confirmation du paiement par les organismes bancaires.

Article 5 : Livraison

Les produits sont envoyés depuis La Buisse (38) à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur. Les délais de préparation sont variable de 3 à 15 jours ouvrés. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de retard  ou de la dégradation de livraison incombant aux services postaux ou de transport.

Article 6 : Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendaires après réception pour changer d’avis. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, neufs et non utilisés. Les frais de retour sont à la charge exclusive de l’Acheteur.

Article 7 : Service client

Pour toute question ou réclamation, Lucie Cabanié est joignable via le formulaire de contact présent sur le site.

Article 8 : Propriété Intellectuelle

Toutes les créations (illustrations, stickers, designs de pin’s) présentes sur le site sont la propriété exclusive de Lucie. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite. L’achat d’un produit physique n’entraîne aucune cession de droits d’auteur ou de droits d’exploitation commerciale.

Article 9 : Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Grenoble.

En confirmant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente.

Fait à la Buisse le 13 mai 2026